Si vous êtes maitre de l’ouvrage ou propriétaire de l’ouvrage, la CTAMA vous propose la garantie RC DECENALE qui vous couvre le paiement des dépenses relatives aux travaux de réparation des dommages et ce en cas de :
Effondrement ou atteinte à la solidité de l’ouvrage au niveau des fondations, des structures ou du bâtiment couvert résultant :
Soit d’erreur de calcul ou de conception,
Soit du défaut de matériaux,
Soit du vice dans la construction ou dans le sol,
Les frais de déblais et de démolition,
Travaux d’étanchéité,
Garantie défaut de main d’œuvre, ainsi qu’aux défauts de qualité des matériaux utilisés.